Marque expirée - Marque en non vigueur

POINT BLEU LA MARQUE DU PROFESSIONNEL
D.M.T.E. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95600054
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2015

Présentation de la marque POINT BLEU LA MARQUE DU PROFESSIONNEL

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POINT BLEU LA MARQUE DU PROFESSIONNEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.M.T.E domicilié(e) ACTICENTRE, CENTRE DE GROS, rue des Famards,59810 LESQUIN (dossier no 2298343) - 59810 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2298343) - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POINT BLEU LA MARQUE DU PROFESSIONNEL est expirée depuis le 23 novembre 2015.

D.M.T.E a également déposé les autres marques suivantes : DEOPUR , DEOPHOS , POINT BLEU LA MARQUE DU PROFESSIONNEL


D.M.T.E. Société par actions simplifiée - ACTICENTRE, CENTRE DE GROS, rue des Famards,59810 LESQUIN (dossier no 2298343) - 59810 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2298343) - 59027 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 19 décembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424606 - Publication au BOPI 2005-12-19

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2005 n°2298343 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Produits pour adoucir l'eau et pour sa purification Machines pour purifier l'eau Appareils à filtrer Installation pour l'adoucissement de l'eau

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.